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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon élection sociale
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Croissant
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Prud’homales.
Prud’homales.