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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) élection sociale Français
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Prud’homales.
Prud’homales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Garde nationale.
Garde nationale.