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Descriptions archivistiques
établissement public de coopération intercommunale
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Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
1793-1982
1793-1982
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Eau potable.
Eau potable.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.