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Descriptions archivistiques
établissement public de coopération intercommunale
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Croissant
1793-1982
1793-1982
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable.
Eau potable.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Eau potable.
Eau potable.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Télécommunications.
Télécommunications.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.