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Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Chasse.
Chasse.
Fêtes.
Fêtes.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Service des eaux.
Service des eaux.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Étangs.
Étangs.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Moulins.
Moulins.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
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