Affichage de 68 résultats

Descriptions archivistiques
règlement
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Moulins.
Moulins.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cimetière.
Cimetière.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Moulins.
Moulins.
Cimetière.
Cimetière.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Eau et santé.
Eau et santé.
Cimetière.
Cimetière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Fêtes.
Fêtes.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Cimetière.
Cimetière.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Étangs.
Étangs.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Résultats 1 à 50 sur 68