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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat arrêté préfectoral
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Décroissant
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Aliénés.
Aliénés.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Fontaines.
Fontaines.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Garde nationale.
Garde nationale.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Presbytère.
Presbytère.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Dette publique.
Dette publique.
Droits de place.
Droits de place.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Sinistres.
Sinistres.
Police économique.
Police économique.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Chasse.
Chasse.
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