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Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) arrêté préfectoral
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Croissant
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Belles actions.
Belles actions.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Dons et legs.
Dons et legs.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.