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Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) arrêté préfectoral
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Port de By.
Port de By.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Dons et legs.
Dons et legs.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Belles actions.
Belles actions.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.