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File procès-verbal French
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Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
1566-1758
1566-1758
1553-1780
1553-1780
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Poids public.
Poids public.
École de filles.
École de filles.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Garde nationale.
Garde nationale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Procès.
Procès.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Garde nationale.
Garde nationale.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Église.
Église.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
1826-1982
1826-1982
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
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