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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Croissant
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Aliénés.
Aliénés.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Biens privés.
Biens privés.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Droits de place.
Droits de place.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Garde nationale.
Garde nationale.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Listes électorales.
Listes électorales.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Presbytère.
Presbytère.
Procès.
Procès.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.