Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 411 résultats

Descriptions archivistiques
procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

6 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

1553-1780
1553-1780
1565-1780
1565-1780
1566-1758
1566-1758
1682-1780
1682-1780
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1813-1979
1813-1979
1821-1980
1821-1980
1825-1951
1825-1951
1826-1982
1826-1982
1831-1977
1831-1977
1900-1970
1900-1970
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
4ème tranche.
4ème tranche.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Archives communales.
Archives communales.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Résultats 1 à 50 sur 411