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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) arrêté du maire
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Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police rurale.
Police rurale.
Agents partis.
Agents partis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chasse.
Chasse.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Viticulture.
Viticulture.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.