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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) arrêté du maire
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Croissant
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Sinistres.
Sinistres.
Pâturage.
Pâturage.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chasse.
Chasse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Épizooties.
Épizooties.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.