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arrêté du maire
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Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police rurale.
Police rurale.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Police locale.
Police locale.
Police rurale.
Police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Police économique.
Police économique.
Chasse.
Chasse.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique.
Police économique.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Chasse.
Chasse.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Fêtes.
Fêtes.
Nomades.
Nomades.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Police locale.
Police locale.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police urbaine.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Circulation routière et stationnement, nomades.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation routière.
Circulation routière.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Sinistres.
Sinistres.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Pâturage.
Pâturage.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
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