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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat plan
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procès.
Procès.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
1723-1782
1723-1782
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Presbytère.
Presbytère.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Puits commun.
Puits commun.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Téléphone.
Téléphone.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.