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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) pièce comptable Français
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Décroissant
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Église.
Église.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement.
Assainissement.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
École des filles.
École des filles.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.