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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze liste nominative
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Décroissant
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Viticulture.
Viticulture.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Garde nationale.
Garde nationale.
1828-1856
1828-1856
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Conscription.
Conscription.