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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) liste nominative
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Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Administration générale.
Administration générale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Patentes.
Patentes.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Chasse.
Chasse.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Sinistres.
Sinistres.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Listes électorales.
Listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Service des eaux.
Service des eaux.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Industrie.
Industrie.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Étrangers.
Étrangers.
Dette publique.
Dette publique.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Garde nationale.
Garde nationale.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Fontaines.
Fontaines.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Vaccinations.
Vaccinations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Personnel médical.
Personnel médical.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
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