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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze liste nominative
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Décroissant
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1828-1856
1828-1856
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Conscription.
Conscription.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Viticulture.
Viticulture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Recensement de la population.
Recensement de la population.