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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze liste nominative
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Décroissant
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Garde nationale.
Garde nationale.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
1828-1856
1828-1856
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Conscription.
Conscription.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.