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Terres communales.
Terres communales.
École.
École.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Pré commun.
Pré commun.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Édifices publics.
Édifices publics.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire...
Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Presbytère.
Presbytère.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Port de By.
Port de By.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Droits de place.
Droits de place.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Droits de place.
Droits de place.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Poids public.
Poids public.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
École des Pigots.
École des Pigots.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Poids public.
Poids public.
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