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Descriptions archivistiques
Révolution de 1789
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Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
1793-1982
1793-1982
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Anciens combattants et distinctions honorifiques.
Église.
Église.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Statue de Gabriel Galliot, capitaine des 75 volontaires du canton de Villebois partis le 15 aout 1792 combattre dans l’armée du Rhin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
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