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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat Époque moderne
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
1740-1759
1740-1759
1720-1739
1720-1739
1699-1719
1699-1719
1668-1699
1668-1699
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1654-1668
1654-1668
1620 (février-juillet)
1620 (février-juillet)
École.
École.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
1780-1792
1780-1792
1760-1779
1760-1779
1614-1620
1614-1620
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
1792-an XI
1792-an XI
1793 - 1801
1793 - 1801
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
1793 - an X
Procès.
Procès.
1583-1787
1583-1787
Terres communales.
Terres communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Comptabilité.
Comptabilité.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Procès.
Procès.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Syndics.
Syndics.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Puits commun.
Puits commun.
Biens privés.
Biens privés.
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