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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne Époque moderne
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1599-1685
1599-1685
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
1686-1715
1686-1715
1716-1750
1716-1750
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
1751-1775
1751-1775
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Taille.
Taille.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
États de sections.
États de sections.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
1776-1792
1776-1792
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Convention nationale.
Convention nationale.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Affiches.
Affiches.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Biens nationaux.
Biens nationaux.