Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.

• GG016_001
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.

• GG016_002
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.

• GG016_003
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.

• GG016_004
• Item
• 1672

Part of Fonds communal de Dommartin

Fonds communal de Chalamont

• FRAC01074
• Fonds
• 1605 - 2022

Untitled

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01

• II001_001
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02

• II001_002
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03

• II001_003
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04

• II001_004
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05

• II001_005
• Item
• 1528, 23 avril

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_001
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Fonds communal de Ramasse

• FRAC01157
• Fonds
• 1501-2021

Untitled

Plan de propriétés, vue 01.

• CC002_001
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

• CC003_001
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

• CC003_002
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

• CC003_003
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

• 03D001_003
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

• 03D001_004
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.

• EE001_001
• Item
• 1590

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.

• 01F001_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

• 01F001_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.

• 01F001_003
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

• 01F001_004
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

• 01F001_005
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.

• 01F001_006
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.

• 01F001_007
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

• 01F001_008
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

• 01F001_009
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

• FF003_001
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

• FF003_002
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

• FF003_003
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.

• FF003_004
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

• FF003_005
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

• FF003_006
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07.

• FF003_007
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

• 02M002_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.

• 04H001_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

• 04H004_002
• Item
• 1793

Part of Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.

• 01K001_001
• Item
• 1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.

• 01K001_002
• Item
• 1791-1792

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 01.

• GG01_001
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans

Inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger, vue 02.

• GG01_002
• Item
• 1786

Part of Fonds communal de Journans