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Archival description
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) 18th century
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Convention nationale.
Convention nationale.
Taille.
Taille.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Affiches.
Affiches.
États de sections.
États de sections.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
1686-1715
1686-1715
1716-1750
1716-1750
1751-1775
1751-1775
1776-1792
1776-1792
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.