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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon élection professionnelle
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Croissant
Garde nationale.
Garde nationale.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Prud’homales.
Prud’homales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.