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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier pièce comptable
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Croissant
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Procès opposant les habitants de Grièges à Jacques Champion, marchand à Cormaranche et fermier du port de By concernant le droit de pâturage dans trois prairies.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
1565-1780
1565-1780
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Affaire opposant les habitants des hameaux de Chamerande et des Vernettes, commune de Saint-Bénigne à ceux d’Arbigny concernant leur droit de pâturage dans le communal des Longerons.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Contentieux.
Contentieux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Contentieux.
Contentieux.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Puits.
Puits.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Ponts.
Cimetière.
Cimetière.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Église.
Église.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Lavoirs.
Lavoirs.
Contentieux.
Contentieux.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Presbystère.
Presbystère.
École des garçons.
École des garçons.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Cimetière.
Cimetière.
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