Print preview Close

Showing 227 results

Archival description
File comptabilité publique
Print preview View:
Ascending
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
École de filles.
École de filles.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Port de By.
Port de By.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dépenses.
Dépenses.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Dépenses.
Dépenses.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Presbytère.
Presbytère.
Dépenses.
Dépenses.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Dette publique.
Dette publique.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Dépenses.
Dépenses.
Dons et legs.
Dons et legs.
Presbystère.
Presbystère.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Cimetière.
Cimetière.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Maison commune.
Maison commune.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Édifices publics.
Édifices publics.
Droits de place.
Droits de place.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Results 1 to 50 of 227