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Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon...
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds communal de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Travaux de remembrement
Travaux de remembrement
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Finances de l’association
Finances de l’association
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Administration de l’association
Administration de l’association
Affiches.
Affiches.
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Documents figurés
Documents figurés
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Lotissements.
Lotissements.
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
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