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Urbanisme
Urbanisme
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Divers
Divers
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1876-1880
1876-1880
1864 (4ème trimestre) - 1875
1864 (4ème trimestre) - 1875
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
1900-1956
1900-1956
1900-1970
1900-1970
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
1875-1979
1875-1979
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
1860-1949
1860-1949
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Hospices.
Hospices.
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1920 (5 septembre) - 1963 (24 février)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1883 (14 janvier) - 1920 (15 août)
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
1827 (29 juin) - 1882 (7 mai)
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Moulins.
Moulins.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Télécommunications.
Télécommunications.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
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