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finances publiques
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Cimetière.
Cimetière.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
École communale.
École communale.
École de filles.
École de filles.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Presbytère.
Presbytère.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
École des Pigots.
École des Pigots.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Fontaines.
Fontaines.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Emprunts.
Emprunts.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
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