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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Correspondance.
Correspondance.
Élus et séances.
Élus et séances.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Documents divers
Documents divers
1774-1792
1774-1792
1750-1773
1750-1773
1730-1749
1730-1749
1708-1729
1708-1729
1690-1709
1690-1709
1675-1689
1675-1689
1668-1674
1668-1674
1645-1668
1645-1668
1627-1645
1627-1645
1612-1627
1612-1627
1570-1612
1570-1612
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
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