Archives communales de l’Ain

Usurpation de terrains communaux.

Opérations et procédure de remembrement.

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableau statistique, vue 05.

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 01.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux connexes au remembrement.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 43 résultats

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Chemins vicinaux ordinaires.

Usurpation de terrains communaux.

Transport.

Opérations et procédure de remembrement.

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux connexes au remembrement.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Tranches 4 à 8.

Lotissements.

Patrimoine culturel.

Dons-et-legs.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Cours d’eau. – Moulins.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

École mixte de Mépillat.

1841-1982

[1810]-1831

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 43 résultats

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Chemins vicinaux ordinaires.

Usurpation de terrains communaux.

Transport.

Opérations et procédure de remembrement.

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux connexes au remembrement.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Tranches 4 à 8.

Lotissements.

Patrimoine culturel.

Dons-et-legs.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

Cours d’eau. – Moulins.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

École mixte de Mépillat.

1841-1982

[1810]-1831