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1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
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1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1900-1970
1900-1970
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission syndicale.
Commission syndicale.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
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