Archives communales de l’Ain

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Travaux connexes au remembrement.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Téléphone.

Tableau statistique, vue 05.

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 01.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Personnel syndical.

Patrimoine culturel.

Lotissements.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

École mixte de Mépillat.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Dons-et-legs.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Cours d’eau. – Moulins.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 57 résultats

Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.

Travaux connexes au remembrement.

Transport de gaz, métal.

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Tranches 4 à 8.

Tranches 1 à 3.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Téléphone.

Secours d’urgence.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Personnel syndical.

Patrimoine culturel.

Lotissements.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

École mixte de Mépillat.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Dossier de déclaration d’intérêt général.

Dons-et-legs.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Cours d’eau. – Moulins.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Biens syndicaux.