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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) pièce comptable
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Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Assainissement.
Assainissement.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École des filles.
École des filles.
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.