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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Viticulture.
Viticulture.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Correspondance.
Correspondance.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.