The municipal archives of the department of Ain

Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.

Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel

Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.

Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.

Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.

Extraits de registres paroissiaux.

Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.

Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.

Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.

Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.

Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.

Correspondance.

Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.

Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.