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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Décroissant
Administration générale.
Administration générale.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Fontaines.
Fontaines.
Presbytère.
Presbytère.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Cimetière.
Cimetière.
Police économique.
Police économique.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Droits de place.
Droits de place.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Terres communales.
Terres communales.