The municipal archives of the department of Ain

Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.

Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

1565-1780

Registres des délibérations du conseil municipal.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Fonds du Comité républicain de Confrançon

Cérémonies et fêtes.

Administration générale, comptabilité et gestion des secours.

Chapelle Saint-Gengoult.

Commission administrative, archives.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délimitation de la commune.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, recto, 10 août 1922

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

Police rurale.

Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.

Maison de retraite intercommunale de Tenay.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.

Postes, télégraphes, téléphones.

Extraits des registres des délibérations, séances.

Étangs.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Édifices du culte.

Foires.

Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).

Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.

Budgets et comptes.

Sociétés de secours mutuels.

Histoire de la commune.

Foires.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

Délibérations, élus.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Clipboard

Narrow your results by:

Showing 120 results

Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.

Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

1565-1780

Registres des délibérations du conseil municipal.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Fonds du Comité républicain de Confrançon

Cérémonies et fêtes.

Administration générale, comptabilité et gestion des secours.

Chapelle Saint-Gengoult.

Commission administrative, archives.

Délimitation de la commune.

Police rurale.

Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.

Maison de retraite intercommunale de Tenay.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.

Postes, télégraphes, téléphones.

Extraits des registres des délibérations, séances.

Étangs.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Édifices du culte.

Foires.

Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).

Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.

Budgets et comptes.

Sociétés de secours mutuels.

Histoire de la commune.

Foires.

Foires.

Délibérations, élus.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.