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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Travaux publics
Travaux publics
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu...
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne fa...
Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordo...
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Folios 1-460
Folios 1-460
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Folios 461-939
Folios 461-939
Folios 943-1417
Folios 943-1417
Folios 1418-1886
Folios 1418-1886
Folios 1-488
Folios 1-488
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Folios 489-1084
Folios 489-1084
Folios 1085-1635
Folios 1085-1635
État de sections.
État de sections.
1882-1910
1882-1910
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
1911-1968
1911-1968
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Volume 2
Volume 2
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
Contributions directes.
Contributions directes.
Patentes.
Patentes.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
Matrices de rôle.
Matrices de rôle.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1842-1885
1842-1885
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
1886-1931
1886-1931
1931-1956
1931-1956
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1957-1981
1957-1981
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
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