Archives communales de l’Ain

Usurpation de terrains communaux.

Travaux connexes au remembrement.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Tableau statistique, vue 05.

Tableau statistique, vue 04.

Tableau statistique, vue 03.

Tableau statistique, vue 02.

Tableau statistique, vue 01.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Patrimoine culturel.

Opérations et procédure de remembrement.

Lotissements.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.

Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.

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Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 43 résultats

Usurpation de terrains communaux.

Travaux connexes au remembrement.

Transport.

Tranches 4 à 8.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Patrimoine culturel.

Opérations et procédure de remembrement.

Lotissements.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

École mixte de Mépillat.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Dons-et-legs.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Cours d’eau. – Moulins.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux ordinaires.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

1841-1982

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

[1810]-1831

Presse-papier

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Fait partie de

Institution de conservation

Producteur

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 43 résultats

Usurpation de terrains communaux.

Travaux connexes au remembrement.

Transport.

Tranches 4 à 8.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Patrimoine culturel.

Opérations et procédure de remembrement.

Lotissements.

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.

École mixte de Mépillat.

Eau potable. – Adduction et distribution.

Dons-et-legs.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Cours d’eau. – Moulins.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Chemins vicinaux ordinaires.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

1841-1982

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

[1810]-1831