Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1-2
- recordgrp
- 1891-1929, 1939
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
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Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Béréziat
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Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Béréziat
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Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Dommartin
Certains dossiers concernent des installations classées.
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Dommartin
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Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.
Part of Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.