Administration générale de la commune
- Subseries
Part of Fonds communal d'Attignat
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Administration générale de la commune
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Contributions, administrations financières
Part of Fonds communal d'Attignat
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Part of Fonds communal d'Attignat
Mesures d'exception et faits de guerre
Part of Fonds communal d'Attignat
Élections, personnel municipal
Part of Fonds communal d'Attignat
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En raison du faible volume des documents relatifs au personnel communal, le reste des documents (dossiers nominatifs, rémunération, cotisations et charges sociales) a été rassemblé en série 3W - Personnel communal.
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal d'Attignat
Édifices communaux, établissements publics
Part of Fonds communal d'Attignat
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Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Population, économie, statistiques
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Biens communaux, terres, bois, eaux
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Régie de l’enregistrement et des domaines sur les biens nationaux : états des versements.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Organisation et fonctionnement
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Police, hygiène publique, justice
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Léaz
Édifices communaux, établissements publics
Part of Fonds communal de Léaz
Édifices scolaires et d’enseignement
Part of Fonds communal de Léaz
Moyens de transport, électricité
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Léaz
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz