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- 1888, 1972
Part of Fonds communal de Pouillat
Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).
Part of Fonds communal de Pouillat
Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).
Chemins ruraux et de desserte.
Part of Fonds communal de Pouillat
Chemin rural n°1 dit de la Prairie, projet de reconnaissance et fixation du tracé : pétition des habitants, listes nominatives, plans (1898-1899) ; ouverture et construction d’un ponceau à tablier métallique et d’un aqueduc : actes d’acquisition de terrains, projet, devis, plans, correspondance (1900-1901).
Chemin forestier de desserte de la forêt de Dalles, tracé : rapport de l’agent voyer cantonal (1891).
Part of Fonds communal de Pouillat
Alimentation en eau du hameau de Dalles : projet, devis estimatif, procès-verbal descriptif et estimatif de la source, acquisition d’une source appartenant aux consorts V., arrêté préfectoral, acte notarié, soumission de l’entreprise, listes nominatives des habitants s’engageant à creuser les fossés pour les canalisations et autorisant les travaux de construction et d’entretien des canalisations, plans, correspondance (1900-1901).
Alimentation en eau potable : projet, arrêtés préfectoraux, autorisation d’installation d’une canalisation d’eau dans les dépendances du domaine public du CD 42B, déclaration d’utilité publique, financement, procès-verbaux d’adjudication, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plans, factures, décompte général et définitif, correspondance (1962-1964).
Convention conclue avec R. G. née J. relative à l'alimentation en eau potable (1964).
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Jury d’assises : liste nominative (1873). Notaires. – Dépôt du testament olographe de F. M., habitant de Dalles : acte notarié (1930).
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
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Aménagement des bois du hameau de Dalles : ordonnance royale (1841).
Exploitation, vente d’arbres et coupes affouagères et extraordinaires : actes de vente, décrets présidentiels, rôles de taxe d’affouage, listes des propriétaires, procès-verbaux d’adjudication, prorogations de délai (1828-1927), catalogues de vente (1867, 1870, 1891, 1894, 1897, 1924-1927).
Fontaines publiques et abreuvoirs.
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