nappe d'eau

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

  • Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d'eau.

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

nappe d'eau

Terme générique eau

nappe d'eau

Termes équivalents

nappe d'eau

  • Employé pour étang
  • Employé pour lac
  • Employé pour plan d'eau

Termes associés

nappe d'eau

1 Descriptions archivistiques résultats pour nappe d'eau

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Biens de l’association foncière.

Vente d’une parcelle de terrain en nature de mare située au lieudit Les Harinières : rapport descriptif et estimatif, plan parcellaire, autorisation de création d’un fossé d’assainissement sur la propriété de L. J., délibération (1968-1969).
Vente de foins : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1956-1959).