- All
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 10 results
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 6 results
- Groslée-Saint-Benoit (Ain, France), 4 results
- Groslée (Groslée-Saint-Benoit, Ain, France ; ancienne commune), 4 results
- Saint-Sorlin-en-Bugey (Ain, France), 1 results
- Sault-Brénaz (Ain, France), 1 results
- Sault (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867), 1 results
- Chantemerle, Port de (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867), 1 results
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 1 results
- Saint-Léger, Chapelle (Serrières-de-Briord, Ain, France), 1 results
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10 Archival description results for opinion
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
- 03O001_001_002
- Item
- 1856
Part of Fonds communal de Villebois
- 3D1
- File
- 1838-1871
Part of Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).