- 2L3
- Dossier
- 1955-1956
Fait partie de Fonds communal de Journans
Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.
personnel
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
personnel
Terme générique administration générale
personnel
- Terme spécifique agent de droit privé
- Terme spécifique agent de l'administration royale
- Terme spécifique agent non titulaire
- Terme spécifique concours administratif
- Terme spécifique conseil de discipline
- Terme spécifique fonctionnaire de l'État
- Terme spécifique fonctionnaire de l'Union européenne
- Terme spécifique fonctionnaire hospitalier
- Terme spécifique fonctionnaire territorial
Termes équivalents
personnel
- Employé pour fonction publique
Termes associés
personnel
- Terme associé logement de fonction
- Terme associé rémunération
- Terme associé cumul d'emploi